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Marques déposées par la société AUDIBEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AUDIBEL

Numéro de dépôt :
93463490
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 1993 par la société AUDIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société AUDIBEL domicilié(e) BOOS, 76520 FRESNES-LE-PLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 251 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463490.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2003.

AUDIBEL a également déposé les autres marques suivantes : ORELEC , INTRA PREMIER , AUDIBEL , AURELIOR , HELIA , TELEBEL , A AUDIBEL , SUPRELIA , AUDIBEL , TELEBEL


AUDIBEL - BOOS, 76520 FRESNES-LE-PLAN - France - SIREN 351251939


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171250 - Publication au BOPI 1994-04-11

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille; bouchons pour les oreilles; cornets acoustiques; cure-oreilles; appareils pour la protection de l'ouïe; appareils pour le traitement de la surdité; tampons pour les oreilles; appareils et instruments médicaux